Les communautés de travail

Source : Rhône-AlpeSolidaires

Communauté de Travail : présentation, définition, caractéristiques

Pour donner une définition de la Communauté de Travail, il faut, soit s’inspirer de l’utopie que Marcel Barbu a porté (voir biographie qu’il lui est consacrée), soit s'inspirer de ce qui c’est réellement pratiqué. Les premières communautés se sont inspirées des écrits du fondateur, mais bien vite, les communautés suivantes ont retenu l’esprit qu’elles ont adapté à leur démarche.

 

Le mot « Communauté » fait penser à une union dans un lieu, communauté parce que l’on vit dans un lieu donné ; Communauté nationale : un pays, Communauté religieuse : une habitation commune.

 

Pour la Communauté de travail, c’est l’appartenance à une société de production qui fait communauté. Il y a Communauté de Travail lorsque les personnes choisissent de travailler ensemble avec, tout de même, en arrière pensée, l’envie de produire autrement. La démarche est toute différente pour une personne qui intègre une communauté existante.

Les éléments qui suivent reprennent les Règles et les pratiques des trois premières Communautés de Travail : Marcel Barbu, Boimondau, Le Bélier (voir les Règles de chacune)

 

Mise en place de la structure légale de l’entreprise

Dans l’idée de Marcel Barbu, les moyens de production doivent appartenir à la collectivité, c'est-à-dire à l’ensemble des membres qui utilisent ces moyens.
Dans le cas de la première Communauté de Travail, Marcel Barbu est le seul propriétaire du capital, des bâtiments et des machines. La Communauté de Travail Marcel Barbu est créée sur une entreprise existante.

 

Le nom de la Communauté de Travail doit prendre le nom du Chef de Communauté, comme la première : Communauté de Travail Marcel Barbu. L’acte de constatation de la Règle Communautaire du 1er janvier 1944 (voir règle de la Communauté du 1er janvier 1944) est claire sur la façon de nommer la communauté :

" Les personnes dont les noms figurent à la fin du présent acte déclarent fonder une :
« COMMUNAUTE DE TRAVAIL »
La Communauté est désignée :
1°) Par une raison sociale indiquant son activité économique
2°) par la mention "Communauté X"; ici doit être indiqué le chef de la communauté en exercice."

Faute de loi définissant les Communautés de Travail, c'est le chef communautaire qui est reconnu comme seul propriétaire légal du capital et c'est son nom qui est donné à la communauté. C'est uniquement par l’acte de constatation qui fait foi juridiquement que l’entreprise est remise aux compagnons. Celui-ci pouvant être déposé chez un notaire.

 

Marcel Barbu avait souhaité que l’Assemblée Nationale octroie un statut aux Communautés de Travail comme nouveau type de société tennant à la fois de la société commerciale et de l'association culturelle (voir les textes de loi). En l'absence de statuts spécifiques, ce sont donc les statuts des Sociétés Coopératives de Production qui sont utilisés dès 1947. Ce qui oblige quelques membres à devenir propriétaires « individuels » de parts sociales. Dans le cas de SCOP avec statuts de Société Anonyme (SA), comme c’est le cas pour Boimondau, il faut 7 associés dès le départ (2 associés pour des statuts de SARL). Le Comité d’Entreprise, né après la guerre en 1946, joue le rôle de propriétaire collectif, il détiendra 99% du capital social. Pour différencier les société SCOP existantes, il sera ajouté à la suite : SCOP sous forme communautaire. Pour les structures plus petites, les statuts SCOP seront privilégiés, l’idée « collectif » sera par le respect de la règle.

Seule la première Communauté de Travail Marcel Barbu, porte le nom du chef de Communauté de janvier 1944 à juillet 1946.

 

Constatation

L’acte de constatation fait partie de la Règle Communautaire. La rédaction de la Règle communautaire sera la démarche parallèle à la constitution « légale » de la société. La réflexion peut être engagée avant le changement ou le dépôt des statuts, mais la constatation de la Communauté de Travail ne peut se faire que quand il y a travail ensemble.
L’acte de constatation doit être signé par tous les membres, la qualité de membre ne se limite pas aux compagnons qui travaillent ensemble, mais s'ouvre à l'ensemble de la famille du compagnon : homme, femme et enfants. La famille est la cellule de base de la Communauté.
L'intégration des foyers dans la communauté s'est bien vite heurtée aux changements sociaux de l'époque ; notamment lorsque l'un des membres du foyer travaillait dans une autre entreprise. L’idée de Marcel Barbu valait quand l’épouse restait à la maison, mais après 1945, les femmes ont largement participé à la production.

 

Règle Communautaire

Outre l’acte de constatation, la Règle doit comprendre :

  • un bref historique qui retrace la démarche des compagnons pour arriver à la création de la communauté
  • une morale commune qui établie les valeurs qui liant les compagnons entre eux et définit leur engagement de travailler ensemble 
  • le fonctionnement institutionnel de la communauté : AG, élections des responsables, CA . . .
  • les droits et les devoirs

 

Les membres bénéficient de l'usage et des fruits des biens que possède la Communauté. Ils ne sont pas propriétaires d'une fraction de ces biens. Ils ne peuvent prétendre à une part de ces biens en cas de départ. Chaque membre est propriétaire de sa part des richesses produites en commun. Il peut en faire ce qu'il veut. Il peut posséder, à titre privé, des biens qu'il utilise pour son propre usage ou celui de sa famille.

 

Le travail est obligatoire. Le travail de l'épouse, de la mère, de l'enfant, est estimé en fonction de sa valeur réelle leur ouvrant un droit personnel à la répartition des fruits du travail commun.
Les produits qui sortent de l’entreprise sont considérés comme les fruits du travail de tous : hommes, femmes, enfants.

 

Les richesses disponibles, après paiement des frais et prélèvement d'une épargne collective obligatoire, sont intégralement réparties entre tous les membres (hommes, femmes, enfants).
Chacun reçoit une part proportionnelle à sa valeur humaine.

 

Gestion démocratique :

L'accession aux responsabilités est possible pour tous.
Elle se fait au mérite, par le double choix des inférieurs et des supérieurs. Tous les responsables sont élus à l'unanimité et révocables à tout moment par les électeurs.
Les responsabilités sont extrêmement partagées, et chacun doit prendre en charge une de ces responsabilités. Ce sont tous les membres qui, à l'unanimité, se donnent une règle, fixent les tâches, choisissent les responsables.

Dans la pratique, un premier tour permet de classer les compagnons potentiels, ensuite, le compagnon arrivé en tête est proposé au vote unanime.

 

Pour satisfaire les lois, les mêmes personnes ont les responsabilités de membres du Conseil d’administration (organe qui dirige la SCOP), membres du Comité d’entreprise (organe social), membres du Conseil général (organe qui dirige la Communauté), et parfois, ce sont les mêmes compagnons qui se retrouvent délégués syndicaux. Le cumul est une nécessité pour avoir une unité de direction.

 

Culture populaire :

Il faut apporter aux travailleurs les bienfaits de la culture sur le lieu même du travail.
Les intéresser directement à leur propre culture en récompensant cet effort. Car celui qui se cultive s'enrichit personnellement certes, mais enrichit encore bien davantage la communauté. La Communauté de Travail résout le problème de la culture populaire et satisfait aux deux conditions ci-dessus.

 

Moralisation :

La Communauté fait reconnaître librement à ses membres une limite morale minimum (prévue dans la Règle). Elle améliore le sort de ceux qui respectent cette limite et pénalise ceux qui la violent. L'homme a intérêt à vivre une vie digne. La structure sociale doit l'y aider.

 

Formation civique :

Constitution d'une véritable personne collective, véritable collectivité publique.
La Communauté prend totalement en charge les familles qui la composent, vis-à-vis des collectivités plus grandes. C'est elle qui possède les biens utilisés en commun.
Elle règle directement tous les conflits qui n'intéressent que sa vie intérieure ou ses propres membres, qu'elle qu'en soit la nature, voir le tribunal interne mise en place par la Règle.
Elle représente tous ses membres devant les collectivités plus grandes. Elle les assiste au besoin.
Rien ne peut être fait à aucun de ses membres en dehors de sa présence.

Le choix des responsables, l'administration intérieure sont parfaitement démocratiques

Education et instruction, conditions indispensables de la vraie liberté et de la véritable démocratie sont mises loyalement à la disposition de tous.

 

Organisations supérieures :

La Communauté constitue une cellule économique de base, premier échelon de l'organisation économique nationale.

Les communautés se regroupent localement et librement en Cités : Cité Donguy-Hermann, puis Cité Horlogère à Valence.

Le regroupement de communautés et de cités devait se faire jusqu’au plan national.

 

Deux organisations nationales ont existées :

Le Rassemblement Communautaire mis en place par Marcel Barbu qui avait un but de propagande communautaire. Ce rassemblement dura quelques années.
Il fut remplacé par l’Entente Communautaire avec pour mission d’aider la création de nouvelles communautés de travail. L’Entente comprendra jusqu’à une cinquantaine de Communautés de Travail. L’Entente était membre du réseau national des SCOP.

 


Toute reproduction, même partielle, devra mentionner le titre du livre, le nom de l’auteur et l’éditeur, ainsi que le lien Internet

Faire des Hommes libres - Michel Chaudy - Editions REPAS - 2008 - www.rhone-alpesolidaires.org/boimondau

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